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Contrat de licence d’utilisateur final et Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 30 juin 2023

Singularity 6 Corporation vous remercie de votre intérêt pour notre Jeu, offert sur le site web du Jeu et téléchargé avec notre programme d'installation sur https://www.palia.com, et d'autres services et plates-formes où un tel produit pourrait être rendu disponible (ci-inclus « Boutique(s) en ligne » ou « Plateforme(s) »), et en relation avec celles-ci, le site web de notre Société à l'adresse https://singularity6.com/ et nos pages et comptes sur les réseaux sociaux (ex : Facebook, Instagram, Twitter, Reddit, Discord, YouTube et TikTok) (collectivement, le « Site web »).

Dans le but de créer une meilleure expérience utilisateur pour la totalité de notre communauté, nous demandons à tous nos joueurs de lire et d'accepter le présent Contrat de licence d'utilisateur final (le « Contrat ») et les Conditions d'utilisation (les « Conditions »). Ce Contrat et les Conditions décrivent les conditions générales par lesquelles nous vous offrons : (i) le droit de télécharger, installer et/ou utiliser le Jeu et la documentation qui s'y rapporte, ainsi que les Services que nous offrons, et (ii) le droit d'utilisation des Services, et plus précisément, du Jeu conjointement avec votre compte enregistré sur la plateforme de votre choix (« Compte »). Ni le Contrat ni les Conditions ne vous donnent quelconques droits d'utiliser n'importe quels produits ou services provenant d'un tiers. Ceci nous permet non seulement de conserver un environnement sain et amusant pour tous nos joueurs, mais également de continuer d'améliorer l'expérience utilisateur.

Notre Politique de confidentialité est également disponible pour vous informer sur nos pratiques en matière de traitement des données à caractère personnel et vos droits concernant les données que nous collectons à votre sujet. Notre politique existe afin de communiquer au sujet de nos pratiques et de vos droits concernant ces pratiques. Vos droits de confidentialité nous sont importants et méritent toute votre attention ; veuillez donc prendre le temps de lire notre Avis de confidentialité ici : https://palia.com/privacy.

En accédant, téléchargeant et/ou utilisant le Jeu, le Site web ou les Services (comme définis ci-dessous), vous reconnaissez que vous êtes (i) âgés d'au moins treize (13) ans ou de l'âge légal de majorité de votre pays de résidence, ou (ii) votre parent ou tuteur légal a consenti à votre utilisation du Jeu. Si vous avez au moins treize (13) ans ou l'âge légal de majorité de votre pays de résidence, vous acceptez par la présente d'être légalement lié par l'intégralité des conditions générales de ce Contrat et des Conditions d'utilisation en votre propre nom, et vous reconnaissez que nous sommes susceptibles de mettre un terme à votre utilisation de nos Services à tout moment en fonction des conditions ci-incluses. SI VOUS AVEZ TREIZE (13) ANS OU PLUS, MAIS QUE VOUS N'AVEZ PAS L' GE LÉGAL DE MAJORITÉ POUR ÊTRE LIÉ PAR UN CONTRAT, VOUS DEVEZ LIRE CE CONTRAT AVEC VOTRE PARENT OU TUTEUR POUR S'ASSURER QUE VOTRE PARENT OU TUTEUR COMPREND CES CONDITIONS GÉNÉRALES. SI VOUS ÊTES UN PARENT OU TUTEUR LÉGAL AYANT CONSENTI À L'UTILISATION DES SERVICES PAR VOTRE ENFANT, VOUS ACCEPTEZ ET RECONNAISSEZ QUE VOUS ÊTES LE PARENT OU TUTEUR LÉGAL DE CET ENFANT ET QUE VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES CONDITIONS CI-INCLUSES AU NOM DE CET ENFANT, Y COMPRIS ET SANS S'Y LIMITER, D'ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUTE UTILISATION DES SERVICES PAR L'ENFANT.

Nous nous réservons le droit d'interrompre, modifier (y compris, mais sans s'y limiter, l'ajout ou le retrait de contenu et/ou de serveurs), mettre à jour, suspendre, annuler ou mettre un terme à ce Contrat et aux Conditions dans leur totalité ou en partie, à tout moment, pour n'importe quelle raison ou sans raison à notre seule et absolue discrétion. Des mises à jour sont susceptibles de nécessiter que vous mettiez à jour votre système pour jouer au Jeu. Nous pouvons, mais ne sommes pas tenus de, vous prévenir de telles modifications de quelque moyen raisonnable que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, en mettant à votre disposition la version révisée disponible sur notre Site web et/ou au moment où vous essayez de jouer au Jeu ; cependant vous acceptez de consulter régulièrement le Site web pour vous tenir informé des mises à jour. Pour déterminer la dernière révision du Contrat, consultez simplement la légende « Dernière mise à jour » en haut de ces Contrat et Conditions. Votre utilisation permanente de notre Site web, de notre Jeu ou des Services des suites de la mise à disposition de toute version révisée de ces Contrat et Conditions doit signifier votre accord et votre consentement à la version révisée. Si vous êtes en désaccord avec une quelconque modification du Contrat ou des Conditions, vous ne pouvez avoir accès au Jeu ou l'utiliser. Vous acceptez que ni la Société (ni ses concédants, cessionnaires, distributeurs et/ou prestataires de services, le cas échéant) ne pourront être tenus pour responsables en cas d'interruption, de délai et/ou d'échec de fonctionnement du Jeu, et vous comprenez que vous n'aurez pas droit au remboursement de montants ou d'autre forme de compensation pour l'interruption de votre utilisation du Jeu ou tout échec de fonctionnement du Jeu. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC CE CONTRAT OU CES CONDITIONS, VOUS N'AVEZ PAS LA PERMISSION DE TÉLÉCHARGER, D'INSTALLER OU D'UTILISER LE JEU.

Toute question concernant ce Contrat peut être soumise en envoyant une requête à travers notre site d'aide https://support.palia.com/ (« Service client »).

Définitions

La terminologie suivante s'applique à ce Contrat et à ces Conditions, et tout autre contrat mentionné ci-inclus :

« Compte » : votre compte enregistré sur la plateforme de votre choix.

__« Jeu » : __ le produit de divertissement interactif actuellement intitulé « Palia », y compris le client/programme d'installation du jeu et toutes les versions de celui-ci sur toutes les plateformes prises en charge, ainsi que toutes les extensions et mises à jour, et le contenu et la propriété intellectuelle représentés par la présente.

__« Propriété intellectuelle » : __ tous les droits d'auteur, marques commerciales, brevets et inventions, secrets d'entreprise, droits de la personnalité et autres droits de propriété communément identifiés en tant que « droits de la propriété intellectuelle » ou droits de la propriété quasi intellectuelle en fonction de la législation domestique ou étrangère applicable. À titre d'exemple, mais sans s'y limiter, cela inclut : assets visuels, code du Jeu, illustrations, musiques, travaux audiovisuels, méthodes, processus, prototypes, technologie, storyboards, personnages, éléments narratifs, slogans, logos, et tout contenu distribué de manière confidentielle ou avec des restrictions de non-divulgation.

« Services » : tous les produits et services que nous offrons, y compris, mais sans s'y limiter, le Jeu et tout Site web en relation à celui-ci, le service client, le service technique et tout autre type d'interaction entre vous et nous, nos produits et nos services.

« Utilisateur final », « Utilisateur », « vous », « vos » et « votre » : vous, la personne accédant au Site web/Jeu et qui accepte ce Contrat et ces Conditions.

« Société », « nous-mêmes », « nous », « notre » et « nos » : notre société, Singularity 6 Corporation.

« Partie », « Parties », ou « Nous » : à la fois l'Utilisateur final et nous-mêmes, ou soit l'Utilisateur final, soit nous-mêmes.

Tous les termes se réfèrent à l'offre, l'accord et la considération du paiement nécessaire pour mettre en œuvre notre processus d'aide pour l'Utilisateur final de la manière la plus appropriée, qu'il s'agisse de rencontres formelles d'une durée déterminée ou par tout autre moyen, dans le but déclaré de répondre aux besoins de l'Utilisateur final en ce qui concerne la mise à disposition des services déclarés de la Société, conformément et sous réserve du droit des États-Unis et du droit international applicable. Tout usage de la terminologie ci-dessus ou d'autres mots au singulier ou au pluriel, avec ou sans majuscule et/ou il/elle/ils/elles, sont considérés comme interchangeables et donc se rapportent à la même chose.

« Conditions d'utilisation »

Nous souhaitons nous assurer que le Jeu et le Site web restent des environnements amusants, sains et sécurisés pour vous et vos amis. En acceptant les présentes Conditions, vous comprenez que les conditions suivantes s'appliquent à la fois à votre utilisation du Site web et du Jeu, ainsi que toute vidéo en ligne ou une sur plateforme de streaming avec lesquelles vous interagissez dans le cadre des Services (collectivement dans la présente « Communauté » ). Votre manquement à respecter n'importe quelle partie de ces Conditions, y compris les présentes directives concernant la Communauté, peuvent avoir pour conséquence la résiliation de votre accès au Jeu, ou votre interdiction à contribuer davantage dans la Communauté, par les moyens légaux à notre disposition.

De plus, vous acceptez l'unique et entière responsabilité pour tout contenu que vous partagez à notre Communauté. De fait, vous acceptez de tenir indemnes et à couvert la Société et ses directeurs, employés, agents, affiliés, sous-traitants, membres et bénéficiaires, contre toute réclamation, tout litige, toute demande, toute action, tout procès, tout dommage, toute responsabilité, toute obligation, toute perte, tout règlement, tout jugement, tout coût et toute dépense (y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires et frais d'avocat) engagés à notre encontre et qui découlent, sont liés à ou résultent du contenu que vous partagez avec ou pour la Communauté.

« Jouer au Jeu »

Vous devez posséder, et le cas échéant, payer, les éléments suivants afin de jouer au Jeu : une copie téléchargée du Jeu ou un accès au jeu provenant d'une des Boutiques en ligne habilitées ; une plateforme matérielle requise ou un ordinateur équipé de la configuration minimale requise, et une connexion Internet. Il peut également vous être demandé de créer un compte utilisateur pour la Boutique en ligne à travers laquelle vous accédez au Jeu, afin de pouvoir télécharger et utiliser le Jeu, et/ou y effectuer des achats. Les procédures de création de comptes de chaque plateforme peuvent varier ; veuillez consulter la documentation ou le site web de la plateforme concernée pour plus d'informations.

Bien que nous n'ayons pas d'obligation de le faire, nous nous réservons le droit de surveiller et/ou enregistrer les communications que vous nous envoyez ou que vous envoyez sur nos communautés dédiées, et vous reconnaissez et acceptez que lorsque vous communiquez avec nous, vous ne vous attendez pas à ce que vos communications soient privées. Ceci s'applique aux communications effectuées dans le Jeu également, qui seront aussi surveillées en accord avec notre Avis de confidentialité. Nous avons le droit de diffuser vos communications pour n'importe quelle raison, y compris : (a) afin de répondre à toute exigence légale, réglementation, procédure judiciaire ou demande gouvernementale ; (b) afin de faire respecter ces Conditions et toute autre politique de la Société ; (c) afin de protéger nos droits et nos voies de recours ; (d) afin de protéger la santé ou la sécurité de toute personne qui pourrait être menacée ; ou (e) afin de dénoncer un crime ou tout autre comportement offensant.

Votre utilisation des Services et votre capacité à accéder à votre Compte, au Jeu et à interagir avec d'autres joueurs sont entièrement régies par ces Conditions, ainsi qu'à tout autre contrat, politiques et conditions générales, y compris ceux présentés en jeu, que nous sommes susceptibles à tout moment de déployer ou de mettre en œuvre à notre seule et entière discrétion, et toutes conditions générales émanant de concédants, Plateformes ou tiers concernés. Ces Conditions ne sont pas exhaustives. En cas de conflit entre les présentes Conditions et n'importe lesquelles des autres conditions générales précitées, les présentes Conditions prévaudront en ce qui concerne votre accès, votre téléchargement et votre utilisation du Jeu. Votre utilisation du Jeu sur n'importe quelle Plateforme est également régie par les conditions générales de la Plateforme.

Commentaires et retours utilisateurs

Nous et notre Communauté vous offrons de nombreuses opportunités d'interagir et de partager vos opinions et avis avec nous et les autres Utilisateurs finaux en Jeu, à travers des fournisseurs de plateforme tiers, à travers nos pages de réseaux sociaux (y compris Discord, Facebook, Twitter, Instagram, Reddit et TikTok), à travers les pages de la Boutique en ligne du Jeu, ou à travers d'autres initiatives de la Communauté. Cependant, veuillez noter que les opinions ou points de vue exprimés, ou les déclarations faites à la Communauté (autres que celles provenant de nos employés, directeurs, ou chefs de file communautaires approuvés) à travers des publications, des commentaires d'utilisateurs, des retours, des publications de « wiki », le chat en ligne (sur Discord, Facebook, Reddit, Twitter ou d'autres outils de réseaux sociaux comparables), ou à travers les fonctionnalités de communication des Boutiques en ligne (désignées collectivement dans la présente par « Commentaires utilisateurs »), ne reflètent pas les opinions ou points de vue de la Société.

Nous ne vérifions pas, n'éditons pas ou ne modifions pas les Commentaires utilisateurs avant leur publication sur la Communauté. Cependant, nous nous réservons le droit d'enlever ou de modifier tout Commentaire utilisateur partagé avec la Communauté pour quelconque raison. En partageant des Commentaires utilisateurs et en acceptant les conditions de ces directives concernant la Communauté, vous reconnaissez que nous sommes susceptibles d'effectuer de telles suppressions ou modifications sans vous en informer, et que toute modification ou suppression n'est pas susceptible de faire l'objet d'un examen, d'un recours ou d'une révocation.

Vous conservez la propriété de vos Commentaires utilisateurs et de tous les Droits intellectuels qu'ils contiennent, à condition que ces Commentaires utilisateurs ne contiennent pas de retours, comme défini ci-dessous, ou notre Propriété intellectuelle. Nous sommes susceptibles, à tout moment, de partager ou de reposter des Commentaires utilisateurs sur notre Site web, ou à travers d'autres canaux de la Communauté, communiqués de presse, ou produits promotionnels et de marketing. Vous nous octroyez par la présente un droit et une licence illimités, irrévocables, perpétuels, libres de redevances, non-exclusifs, entièrement transférables et susceptibles de faire l'objet d'une sous-licence dans le monde entier, d'utiliser vos Commentaires utilisateurs dans le cadre de la promotion de notre Jeu.

Nous apprécions les retours, suggestions, améliorations, critiques constructives, ou idées que vous pourriez avoir en lien avec le Jeu ou le Site web ( « Retours » ). Cependant, nous ne pouvons garantir que les Retours que vous nous fournissez ne nous ont pas déjà été soumis. En nous communiquant vos Retours, vous acceptez par la présente de nous céder tous les droits, titres et intérêts liés à ces Retours, y compris, mais sans s'y limiter, les droits de Propriété intellectuelle. Dans la mesure où de tels droits ne peuvent être cédés en vertu du droit des États-Unis ou du droit international applicable, vous renoncez par la présente à vos droits existants ou futurs et vous nous libérez de toute réclamation découlant de notre utilisation de vos Retours.

Contenu généré par l'utilisateur

Nous apprécions que nos Utilisateurs finaux puissent être inspirés pour créer et partager leurs fan arts, fan fictions, montages vidéo, vidéos de jeu, et autre contenu créatif avec notre Communauté (ci-inclus « Contenu généré par l'utilisateur » ). Nous apprécions également que les Utilisateurs finaux puissent vouloir diffuser et enregistrer leurs parties de jeu et les partager avec la Communauté ou sur les services de diffusion de vidéos comme YouTube.com, Twitch.tv ou TikTok.com ; dans le cadre de ces Conditions, nous considérons également vos diffusions et vidéos incluant du contenu du Jeu comme « Contenu généré par l'utilisateur ». Vous reconnaissez que vous possédez les droits nécessaires pour publier le Contenu généré par un utilisateur que vous publiez et/ou en lien avec le Jeu. Vous reconnaissez également que ce contenu, ou son usage éventuel de notre part en accord avec ces Conditions, n'enfreignent pas ces Conditions, le droit applicable, ou la propriété intellectuelle ou les droits de propriété d'autres parties, y compris les droits de publicité et les droits de confidentialité. Nous demandons uniquement, par souci de courtoisie, que vous nous envoyiez un message ou que vous nous mentionniez lorsque vous partagez du Contenu généré par un utilisateur afin que nous puissions vous soutenir et vous mettre en avant lorsque vous montrez votre soutien au Jeu.

Cependant, le Contenu généré par l'utilisateur partagé avec la Communauté doit se plier à ces Conditions, y compris nos directives concernant la Communauté, ainsi que le Contrat. Vous acceptez que ni la Société, ni autre Plateforme sur laquelle vous accédez à et/ou utilisez le Jeu ou publiez du Contenu généré par l'utilisateur n'est responsable du Contenu généré par l'utilisateur qui est mis à disposition/publié par vous ou d'autres. Nous n'avons aucun devoir de prévisualisation du Contenu généré par l'utilisateur, mais nous pouvons être en droit de refuser de publier, éditer ou livrer le Contenu généré par l'utilisateur envoyé. Nous nous réservons le droit d'enlever du Contenu généré par l'utilisateur ou de chercher à le faire enlever pour quelconque raison, mais nous ne sommes pas responsables si ce contenu n'est pas retiré ou de son délai de retrait. Nous nous réservons également le droit de bloquer l'accès à quelconque contenu, site web ou page web que nous fournissons pour quelconque Utilisateur final à notre seule discrétion. Le non-respect de l'une ou l'autre des conditions contenues dans le présent document peut nous amener à utiliser tous les recours juridiques dont nous disposons, y compris l'émission d'avis de retrait aux fournisseurs de services concernés en raison de la violation des licences et des droits qui vous sont accordés par la présente.

Nous souhaitons que vous puissiez créer et vous exprimer librement, et vous conservez tous les droits liés à votre Contenu généré par un utilisateur. Malgré cela, en partageant votre Contenu généré par un utilisateur avec la Communauté, vous nous accordez un droit et une licence illimités, irrévocables, perpétuels, libres de redevances, non-exclusifs, entièrement transférables et susceptibles de faire l'objet d'une sous-licence dans le monde entier, d'utiliser votre Contenu généré par un utilisateur, y compris, mais sans s'y limiter, les droits de reproductions, de distribution, d'adaptation, de modification, de création d'œuvres dérivées, d'exécution, d'affichage, de publication, de diffusion, de transmission ou de toute autre forme de communication au public sur tous les supports connus à ce jour ou conçus ultérieurement, à quelque fin que ce soit, sans autre avis ni compensation à votre intention. Par la présente, vous renoncez à toute réclamation basée sur les « droits moraux » (au sens commun du terme) ou à tous droits d'attribution ou d'intégrité en lien avec le contenu que vous nous soumettez. Cet accord de licence et la renonciation ci-dessus de tous droits moraux applicables, survivent à toute résiliation de cette licence.

Règles et restrictions de la Communauté

Les Services peuvent contenir des forums, des communautés, des fonctionnalités de chat en jeu et/ou d'autres moyens de communication qui permettent à la Communauté de publier, d'envoyer et de recevoir des messages ainsi que d'autre contenu en lien avec les Services. En acceptant des Conditions et les directives concernant la Communauté, vous acceptez de vous plier aux points suivants en lien avec nos Services :

• Rien de ce que vous partagez avec la Communauté, y compris, mais sans s'y limiter, le nom d'utilisateur de votre Compte, votre avatar, votre Contenu généré par un utilisateur ou vos Commentaires utilisateur, ne peut contenir de contenu qui enfreigne les droits de propriété intellectuelle (y compris les droits d'auteur, marque commerciale et droits de brevet), droits de propriété, secrets d'entreprise, droits de personnalité, droits de publicité, droits de confidentialité, droits de contrats ou restrictions, ou d'autres droits de toute autre partie ;

• Dans la mesure où toute autre partie est incorporée dans tout contenu que vous partagez avec la Communauté, y compris, mais sans s'y limiter, du Contenu généré par l'utilisateur ou des Commentaires utilisateurs, vous avez obtenu les droits et licences nécessaires pour le reproduire ;

• Vous ne publierez pas, ne posterez pas, ne mettrez pas en ligne ni ne distribuerez tout contenu, sujet, nom ou information inapproprié, profane, diffamatoire, enfreignant des règles, vulgaire, obscène, indécent ou illégal.

• Notre Code de conduite du joueur, trouvable au lien suivant : https://palia.com/code-of-conduct , est incorporé pour référence à ces Conditions ;

• Vous ne harcèlerez PAS les autres utilisateurs. Le harcèlement inclut, mais ne s'y limite pas :

  • La collecte, d'une manière ou d'une autre, d'informations personnelles concernant les autres sans leur consentement ;
  • La diffusion publique d'informations personnelles identifiables d'un autre Utilisateur final ou membre de la Communauté ;
  • Le harcèlement, le « doxing » (diffusion d'informations personnelles sur internet), le « griefing » (atteintes délibérées à l'expérience de jeu des autres joueurs), les menaces, l'intimidation, l'usurpation d'identité ou d'autres infractions de la vie privée de tout membre de la Communauté ;
  • La promotion ou l'incitation à la violence, la méprise, la diffamation, la calomnie, aux insultes, aux discours haineux, aux abus ou la participation à toute forme de discrimination à l'encontre d'un autre membre de la Communauté ;
  • La participation à tout délit d'inconduite sexuelle, y compris, mais sans s'y limiter, les sous-entendus sexuels, le partage de contenu sexuellement explicite (y compris, mais sans s'y limiter, du contenu sexuel explicite dans le Contenu généré par l'utilisateur ou les Commentaires utilisateurs), la coercition, ou le fait de faire des avances ou des commentaires offensants ou inappropriés à un membre de la Communauté ;
  • Tromper les autres en se faisant passer pour un employé ou contractuel de la Société ;
  • Envoyer de multiples requêtes ou émettre de fausses réclamations, de faux tickets ou signalements concernant des événements ou d'autres parties, peu importe leur positions vis-à-vis de la Communauté ou de la Société ; ou
  • L'utilisation d'« exploits », de « hacks », ou d'outils provenant de tiers pour obtenir un avantage injuste face aux autres membres de la Communauté en jeu.

• Vous acceptez que la liste des conduites considérées comme du harcèlement ci-dessus n'est pas exhaustive. Nous nous réservons le droit de déterminer ce qui peut constituer du « harcèlement » à notre seule et unique discrétion.

• Vous ne participerez pas à des actes de vengeance, de médisance ou de représailles contre nous pour toute fonctionnalité contenue ou modification effectuée dans le Jeu ou nos Service qui ne vous plairaient pas. Votre seule voie de recours dans ce cas de figure est d'arrêter de jouer au Jeu ou d'utiliser les Services ;

• Vous ne participerez pas à la sollicitation et ne ferez pas de publicité pour d'autres produits ou services à la Communauté sans notre consentement préalable ;

• Vous ne vous soustrairez pas ou ne ferez pas en sorte que d'autres Utilisateurs finaux se soustraient aux conséquences imposées par la Société en vertu des présentes Conditions, y compris, mais sans s'y limiter, la création de comptes alternatifs ;

• Vous ne partagerez pas avec la Communauté de contenu lié aux drogues, à l'alcool ou à des activités illégales ; et

• Il vous est interdit de distribuer, de vendre ou d'exploiter de quelque manière que ce soit le Contenu généré par l'utilisateur (y compris les diffusions de vidéos) de manière commerciale ou autre sans notre consentement préalable (par e-mail).

Nous sommes susceptibles de changer, bloquer ou retirer votre nom d'utilisateur et/ou avatar ou retirer votre Compte de tous nos Service(s) si votre nom d'utilisateur, avatar, ou contenu se révèlent enfreindre ces Conditions de quelque manière que ce soit.

Le non-respect des directives concernant la Communauté présentées ci-dessus aura pour conséquence le retrait de tous les droits désignés par la présente. Toute infraction suffisamment conséquente pour causer du tort à la Société ou à une autre partie peut s'accompagner de l'application de tous les droits légaux et réclamations que nous nous réservons, conformément aux présentes Conditions.

Contenu illicite

Dans la mesure où le droit international le permet, nous ne sommes pas responsables des violations de droits d'auteur résultant d'un Contenu généré par l'utilisateur et partagé avec la Communauté. Cependant, sous le Digital Millennium Copyright Act de 1998 (loi américaine de protection contre les violations du droit d'auteur), nous pouvons fournir aux propriétaires légaux de travaux protégés par le droit d'auteur un recours dans le cas où leurs droits d'auteur seraient violés, à la condition que notre capacité à le faire n'est pas supplantée par les intérêts de toute plateforme de réseau social utilisée pour le partage d'œuvres protégées (dans un tel cas, vous devez consulter la procédure de retrait fournie par la plateforme de réseau social). Si vous pensez que vos droits d'auteurs sont violés par du Contenu généré par l'utilisateur, des Commentaires utilisateurs, ou d'autres contenus situés en Jeu ou sur notre Site web ou d'autres canaux de la Communauté sous notre contrôle direct, veuillez nous contacter afin que nous puissions examiner vos réclamations, et, si nécessaire, modifier ou retirer le contenu illicite. Nous nécessitons les informations suivantes avant de pouvoir examiner votre réclamation :

• La signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire des droits d'auteur ;
• La description de l'œuvre protégée par le droit d'auteur qui, selon vous, a été violée ;
• La description de l'endroit où le contenu faisant l'objet de votre réclamation pour violation de droits d'auteur se trouve ou est identifié sur le Site web ou dans le Jeu ou dans les canaux de la Communauté se trouvant sous notre contrôle direct, y compris un lien fonctionnel vers le contenu ;
• Vos nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail ;
• Une déclaration de votre part témoignant de votre suspicion de bonne foi que l'utilisation concernée n'est pas autorisée par le propriétaire du droit d'auteur, son représentant, ou la loi, et ne constitue pas un usage autorisé et équitable de votre œuvre ; et
• Une déclaration de votre part, effectuée sous peine de parjure, que les informations que vous nous soumettez sont correctes et que vous êtes soit le détenteur du droit d'auteur soit autorisé à agir au nom du détenteur.

Les informations ci-dessus doivent être fournies à notre agent DMCA agréé pour la notification des réclamations concernant des droits d'auteur ou d'autres violations de la propriété intellectuelle, qui peut-être contacté sur dschnider@nolanheimann.com

Si vous pensez que votre contenu a été retiré en vertu des procédures énoncées ci-dessus par erreur, nous nécessitons que les informations suivantes soient envoyées à notre agent, référencé ci-dessus, avant de pouvoir examiner votre réclamation ou republier votre contenu :

• Votre signature physique ou électronique ;
• Vos nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail ;
• L'identification du contenu et sa localisation avant son retrait ;
• Une déclaration sous peine de parjure que le contenu a été retiré par erreur ou erreur d'identification ;
• Votre consentement à la compétence d'un tribunal fédéral de la région où vous résidez (si vous êtes aux États-Unis), ou votre consentement à la compétence d'un tribunal fédéral là où se trouve votre fournisseur de service (si vous êtes en dehors des États-Unis) ; et
• Votre consentement à accepter un acte de procédure émanant de la partie ayant soumis l'avertissement de retrait.

Veuillez noter qu'en vertu de l'article 17 § 512(f) du Code des États-Unis, toute fausse déclaration d'un fait important dans une notification écrite entraîne automatiquement la responsabilité de la partie plaignante pour tous les dommages, coûts et frais d'avocat que nous avons encourus en rapport avec la notification écrite et l'allégation de violation des droits d'auteur.

Site web

Dans toute la mesure permise par le droit applicable, nous excluons toutes les représentations, garanties et conditions liées à notre Site web et à l'utilisation du Site web (y compris, mais sans s'y limiter, toutes garanties prévues par la loi en ce qui concerne la qualité satisfaisante, l'aptitude à l'emploi et/ou l'utilisation d'un soin et d'une compétence raisonnables). Rien dans le présent avertissement :

• Ne limite ou n'exclut notre ou votre responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels résultant d'un négligence ;
• Ne limite ou n'exclut notre ou votre responsabilité en cas de fraude ou de fausses déclarations frauduleuses ;
• Ne limite quelconque de nos ou de vos responsabilités d'une manière qui ne serait pas autorisée par le droit applicable ; ou
• N'exclut nos ou vos responsabilités qui ne serait pas exclues par le droit applicable.

Les limitations et exclusions de responsabilité décrites dans cette section et ailleurs dans le présent avertissement : (a) sont concernées par le paragraphe précédent ; et (b) régissent toutes les responsabilités découlant de l'avertissement ou en rapport avec la présente clause, y compris les responsabilités contractuelles, délictuelles (y compris la négligence) et en cas de manquement à une obligation légale.

Dans la mesure où le Site web et les informations et services présents sur le Site web sont fournis à titre gratuit, nous ne pourrons être tenus pour responsables pour toute perte ou tout dégât de quelque nature que ce soit.

Marques commerciales

Les marques commerciales de la Société ( « Marques de la Société » ) peuvent uniquement être utilisées : (1) en lien avec les activités désignées comme acceptables dans ces directives concernant la Communauté ; ET (2) quand la politique applicable associée à cette activité indique spécifiquement votre droit d'utiliser les Marques de la Société en vertu de cette politique.

• Vous pouvez utiliser les Marques de la Société uniquement pour des fins non-commerciales, excepté lorsque la politique applicable l'autorise ou après avoir obtenu notre consentement écrit au préalable.
• Les Marques de la Société ne peuvent être utilisées qu'en lien avec du contenu de haute qualité (ex : des sites web).
• Utilisez les symboles de marque commerciale appropriés (™, ®) listés ci-dessous la première fois qu'une Marque de la Société apparaît dans votre contenu.
• Vous devez nous créditer à l'aide des lignes de crédit associées à la Marque de la Société que vous utilisez (voir ci-dessous).

Vous ne pouvez pas :

• Modifier un logo de la Société autrement qu'en ajustant les dimensions générales du logo ;
• Modifier ou altérer une Marque de la Société ou un logo ou de les utiliser de manière à ce que la Société ou ses jeux puissent être confondus avec une autre marque, un autre jeu ou un autre développeur ou éditeur de jeu ;
• Utiliser une Marque de la Société au pluriel ou dans une forme possessive ;
• Utiliser une Marque de la Société ou un logo ou toute autre marque similaire pouvant mener à une confusion sur tout vêtement, produit, jouet, ou tout autre produit ;
• Utiliser une Marque de la Société en conjonction avec votre nom ou toute autre marque commerciale ou nom commercial, à moins que nous vous en donnions l'autorisation expresse ;
• Utiliser des Marques de la Société d'une manière trompeuse, blessante, obscène ou dénigrante envers les autres ;
• Présenter ou afficher toute Marque de la Société sur des sites web contenant ou faisant la promotion de contenu associé à la pornographie, l'obscénité, la violence, les paris, ou des activités illégales ;
• Utiliser une Marque de la Société dans le nom de domaine de l'adresse URL de votre site web ;
• Faire une demande d'inscription de marque commerciale pour un produit, un service, etc., avec un nom incluant une Marque de la Société ou toute variation de celles-ci ;
• Utiliser une Marque de la Société d'une manière qui, de notre seule opinion, est illégale, trompeuse, diffamatoire, obscène, illicite, délictuelle, dénigrante, abusive ou autrement répréhensible ou inappropriée ; ou
• Utiliser une Marque de la Société de quelque manière que ce soit qui implique une relation avec la Société, un parrainage ou une approbation par la Société, sauf autorisation écrite de notre part.

Licence

Les droits exclusifs pour, dans et sur le Jeu et toutes les copies du Jeu, sont conservées par nous ou nos concédants, lorsqu'applicable. Le Jeu vous accorde une licence, et ne vous est pas vendu ni cédé, et votre utilisation légale continue du Jeu dépend de votre respect du présent Contrat et des conditions présentées dans ce document, ainsi que les Conditions.

Conditions de licence

Nous vous accordons par la présente la licence et le droit non-exclusifs, non-susceptibles de sous-licence, non-transférables, révocables et limités d'accéder, télécharger, ou faire usage d'autre manière que ce soit du Jeu pour votre utilisation personnelle et non-commerciale uniquement en lien avec un Compte autorisé. La poursuite de l'utilisation du Jeu dépend de votre respect des conditions suivantes :

• Vous n'êtes pas autorisé à modifier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire (hormis dans le cadre d'une copie de sauvegarde ou d'archivage, comme le prévoit le droit applicable), publier, concéder une licence, créer des œuvres dérivées, adapter, traduire, concéder des sous-licences, vendre aux enchères, louer ou vendre le Jeu en entier ou en partie, y compris les Objets virtuels. De plus, vous n'êtes pas autorisé à pirater, émuler, faire de l'ingénierie inversée, décompiler ou désassembler le Jeu en entier ou en partie, y compris les Objets virtuels. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés nous sont réservés. Vous acceptez que vous n'avez aucun intérêt, monétaire ou autre, sur aucune fonctionnalité, aucun contenu ou aucune Propriété intellectuelle contenue dans le Jeu.
• En l'absence d'un accord de distribution valide entre vous et la Société, vous n'êtes pas autorisé à exploiter le Jeu de façon commerciale ou de rendre le Jeu accessible sur tout réseau tiers, FTP, site web Internet, site de torrent, service de partage de fichiers, intranet, ou « cloud », où d'autres individus que vous pourraient télécharger et installer le Jeu. Vous acceptez également de ne pas partager de lien vers de tels réseaux tiers, torrent, FTP, service de partage de fichiers, intranet ou « cloud » qui ne nous appartient pas légalement ou n'appartient pas légalement à nos distributeurs, si applicable. Par souci de clarté, l'expression « exploiter commercialement », telle qu'elle est utilisée dans le présent document, comprend, sans s'y limiter, les offres de prestation de services dans le Jeu pour d'autres Utilisateurs finaux en échange d'un paiement en dehors du Jeu, ou les offres de vente d'Objets virtuels, y compris les codes de rachat d'Objets virtuels ou d'accès bêta ou anticipé, en échange d'un paiement en dehors du Jeu.
• Il est interdit de tricher, d'utiliser des logiciels d'automatisation (bots), des « hacks », des « mods » ou tout autre logiciel provenant de tiers conçu pour modifier l'expérience du Jeu.
• Il est interdit de partager les détails de votre Compte ou de donner l'autorisation à tout autre Utilisateur final d'utiliser votre Compte pour quelque raison que ce soit.
• Il est interdit d'utiliser tout logiciel provenant de tiers non-autorisé qui intercepte, « mine » ou collecte des informations d'une autre manière à partir de ou dans le Jeu, y compris, mais sans s'y limiter, tout logiciel capable de lire des zones de la mémoire vive utilisée par le Jeu pour stocker des informations sur un personnage ou sur l'environnement du jeu ; bien que nous pourrions, cependant, à notre seule et absolue discrétion, autoriser l'utilisation de certaines interfaces utilisateur provenant de tiers.
• Il est interdit de modifier ou de mener à modifier tout fichier faisant partie du Jeu d'une quelconque manière que nous n'avons pas autorisée.
• Il est interdit de mettre à disposition ou de développer des services d'association externes pour le Jeu, ou d'intercepter, d'émuler ou de rediriger les protocoles de communication que nous utilisons d'une quelconque manière, pour quelconque raison, y compris, mais sans s'y limiter, le jeu non-autorisé sur Internet, le jeu en réseau, ou dans le cadre de réseaux d'agrégation de contenu.
• Il est interdit de faciliter, créer ou entretenir toute connexion non-autorisée au Jeu ou aux Services, y compris, mais sans s'y limiter (a) toute connexion à tout serveur non-autorisé émulant ou tentant d'émuler les Services ; et (b) toute connexion utilisant des programmes ou outils que nous n'avons pas expressément approuvés.
• Il est interdit de contrevenir à toute loi ou régulation applicable en lien avec votre utilisation du Jeu ou des Services.
• Il est interdit de perturber ou de participer à la perturbation de (i) tout ordinateur utilisé pour héberger les Services (chacun étant un « Serveur » ) ; ou (ii) toute autre expérience de jeu de l'Utilisateur final. TOUTE TENTATIVE DE PERTURBATION DES SERVICES OU DE SAPER LE FONCTIONNEMENT LÉGITIME DU JEU PEUT CONSTITUER UNE VIOLATION DES LOIS CIVILES ET CRIMINELLES.

Propriété et Origine indépendante

La Société et/ou ses concédants de licence possèdent et conservent tous les droits, titres et intérêts relatifs à l'ensemble des droits de Propriété intellectuelle et des droits de propriété nationaux, fédéraux et internationaux liés à nos Services, au Jeu et à toutes les copies du Jeu, y compris, mais sans s'y limiter, tous les droits d'auteur, brevets, droits de marque, droits de secret commercial, droits d'habillage commercial, fonds de commerce et tous les autres droits de Propriété intellectuelle et droits de propriété incorporés dans le Jeu ou dérivés de ce dernier. Nous interdisons strictement la copie, la reproduction et le détournement de la technologie du Jeu au-delà des conditions de ce Contrat. À l'exception de la licence révocable et limitée expressément accordée ci-dessus, vous reconnaissez et acceptez que vous n'avez et n'acquerrez ou n'obtiendrez aucun droit de Propriété intellectuelle, y compris, mais sans s'y limiter, tout droit d'exploitation, de quelconque sorte, dans ou sur le Jeu, et/ou tout arrangement de compilation ou susceptible de tomber sous le droit d'auteur ci-inclus, et que le Jeu est la propriété exclusive de la Société et/ou de ses concédants de licence. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés par la présente nous sont réservés. VEUILLEZ NOTER QUE L'UTILISATION NON AUTORISÉE DE LA PROPRIÉTÉ DE LA SOCIÉTÉ PEUT VOUS EXPOSER À DES DOMMAGES PÉCUNIAIRES ET À D'AUTRES SANCTIONS CIVILES ET PÉNALES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, EN CAS DE VIOLATION DES DROITS D'AUTEUR.

Tous les personnages, événements et portraits contenus dans le Jeu sont purement fictionnels et toute ressemblance à des événements réels ou à des individus réels morts ou vivants est purement fortuite. Nous ne prétendons à aucun droit ou intérêt dans ou pour des marques commerciales, noms commerciaux, personnalités ou ressemblances existants susceptibles de ressembler à un produit ou service ou une personne existants. En outre, les droits dans ou pour tout Contenu généré par l'utilisateur ou du contenu créé par des tiers en lien avec le Jeu demeurent avec leurs propriétaires respectifs et nous ne prétendons à aucun droit, aucune obligation et aucune responsabilité envers ceux-ci.

Singularity 6 Corporation, Palia et tous logos associés sont des marques, des marques de service ou des marques déposées de l’entreprise aux États-Unis d’Amérique et partout ailleurs.

Monnaie virtuelle et Objets virtuels

Generally. The Game is a free-to-play game, however we provide End Users a license to use Virtual Currency to the extent that the Game permits End Users to purchase such Virtual Currency in connection with the Game, and a license to a variety of virtual, in-game or in-app items, as may be applicable (“Virtual Items”). For purposes of this Agreement, “Virtual Currency” shall be defined as simulated currency of no actual value outside of the Game in the form of “Palia Coins”, gained by End Users through purchase to obtain certain Virtual Items available as part of the Game. For the avoidance of any doubt, Virtual Currency and Virtual Items only permit you certain limited rights or licenses, as set forth herein.

Généralités. Le Jeu est un jeu gratuit, cependant nous fournissons aux Utilisateurs finaux une licence pour utiliser une Monnaie virtuelle dans la mesure où le Jeu permet aux Utilisateurs finaux d'acheter cette Monnaie virtuelle en lien avec le Jeu, et une licence pour une variété d'objets virtuels en jeu ou dans l'application, lorsqu'applicable ( « Objets virtuels » ). Pour les fins de ce Contrat, la « Monnaie virtuelle » est définie comme une monnaie simulée n'ayant aucune valeur en dehors du Jeu prenant la forme de « pièces de Palia », obtenues par les Utilisateurs finaux par achat, afin d'obtenir des Objets virtuels disponibles dans le Jeu. Pour éviter toute confusion, la Monnaie virtuelle et les Objets virtuels ne vous donnent accès qu'à certains droits et certaines licences limités, comme défini par la présente.

Dans la mesure où vous respectez les conditions générales de ce Contrat et résidez dans une zone où la Monnaie virtuelle et les Objets virtuels sont disponibles, nous vous accordons le droit et la licence limités, non-exclusifs, non-transférables et ne pouvant faire l'objet d'une sous-licence d'utiliser la Monnaie virtuelle et les Objets virtuels obtenus par achat, pour un usage strictement non-commercial, uniquement au sein du Jeu. Il vous est interdit d'acquérir tout titre ou toute propriété dans ou pour la Monnaie virtuelle ou les Objets virtuels. Vous reconnaissez qu'en achetant cette Monnaie virtuelle ou ces Objets virtuels, des coûts supplémentaires peuvent être ajoutés par la Société ou par notre service de traitement des paiements pour couvrir toute taxe ou frais de service qui peuvent être requis pour valider votre achat.

Dans la mesure permise par la loi, nous nous réservons le droit de modifier ou d'affecter autrement la valeur perçue de toute Monnaie virtuelle ou de tout Objet virtuel à tout moment et nous sommes susceptibles de modifier ces valeurs, à notre seule et exclusive discrétion. Vous reconnaissez que la licence qui vous a été accordée en rapport avec cette Monnaie virtuelle et ces Objets virtuels en lien avec le Jeu sera résiliée en accord avec les conditions générales de ce Contrat, ou à tout moment que nous choisissons pour mettre un terme à l'accès à cette Monnaie virtuelle, ces Objets virtuels, ou le Jeu, ou ce Contrat prennent autrement fin.

Nous nous réservons le droit d'établir des limites quant à la quantité de Monnaie virtuelle pouvant être dépensée à tout moment ainsi que des limites quant à la quantité totale de Monnaie virtuelle pouvant être créditée ou obtenue par tout Utilisateur final.

Utilisation en jeu. Pour clarifier, la Monnaie virtuelle et les Objets virtuels ne peuvent être utilisés que dans le jeu, et nous nous réservons le droit de limiter votre utilisation de la Monnaie virtuelle et des Objets virtuels à tout moment.

Votre Compte affichera toute Monnaie virtuelle non-utilisée et disponible applicable à cette Plateforme. Vous devez posséder suffisamment de Monnaie virtuelle sur votre Compte afin de pouvoir effectuer une transaction virtuelle. Le montant de Monnaie virtuelle sur votre Compte peut être réduit à tout moment sans avertissement, dans certains cas, y compris des événements liés au jeu (ex : suppression de personnage ou de biens simulés). Toute Monnaie virtuelle et tout Objet virtuel sont inconditionnellement perdus si votre Compte est supprimé ou suspendu pour quelque raison que ce soit, à notre seule discrétion, ou si notre Société met un terme à tout programme de Monnaie virtuelle ou d'Objet virtuel.

Nous rejetons toute responsabilité en cas de piratage, mauvaise utilisation ou utilisation non-autorisée, ou de perte de votre Monnaie virtuelle ou de vos Objets virtuels. Vous avez la responsabilité de nous notifier immédiatement toute utilisation non-autorisée de votre Monnaie virtuelle. Tout signalement ou toute requête d'aide de la sorte doivent être soumis au Service client. Nous n'avons aucune obligation de vous rembourser pour toute Monnaie virtuelle ou pour tout Objet virtuel perdu dans le cas d'une violation de ces Conditions, et nous ne le ferons pas.

La Monnaie virtuelle est non-échangeable et non-transférable. La Monnaie virtuelle et les Objets virtuels ne peuvent pas être transférés ou revendus pour faire du profit, de quelque manière que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, aux moyens d'une vente directe ou d'un service d'enchères. Vous reconnaissez et acceptez qu'il est interdit de convertir, vendre, louer, concéder sous licence ou commercialiser autrement la Monnaie virtuelle ou les Objets virtuels en tout circonstance. La Monnaie virtuelle ne peut être échangée que contre des Objets virtuels et ne peut pas être échangée contre une somme d'argent ou une valeur monétaire ou d'autres produits de nous ou de tout autre personne ou entité à tout moment. La Monnaie virtuelle et les Objets virtuels n'ont pas de valeur pécuniaire, et ni la Société, ni toute autre personne ou entité n'a d'obligation d'échanger votre Monnaie virtuelle ou vos Objets virtuels contre quoi que soit ayant une valeur tangible, y compris, mais sans s'y limiter, une monnaie réelle.

Sans se limiter à ce qui a été précité, dans toute la mesure permise par la loi, nous nous réservons le droit de modifier, de suspendre, d'éliminer ou d'altérer autrement la Monnaie virtuelle ou les Objets virtuels à notre seule et exclusive discrétion sans aucune responsabilité envers vous ou autre tiers. Toute utilisation non-autorisée de la Monnaie virtuelle ou des Objets virtuels par vous, y compris, mais sans s'y limiter, le transfert, la vente ou l'échange non-autorisés de la Monnaie virtuelle ou des Objets virtuels est strictement interdite. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de supprimer, suspendre ou modifier votre Compte, votre accès à la Monnaie virtuelle et aux Objets virtuels, et/ou de résilier votre droit et votre licence pour poursuivre l'utilisation du Jeu, si vous deviez prendre part à quelconque de ces actions non-autorisées.

Les achats d'Objets virtuels à l'aide de Monnaie virtuelle sont finaux et non-remboursables, non-transférables et non-échangeables. Les achats de Monnaie virtuelle en elle-même sont également non-transférables et non-échangeables, mais ils peuvent être remboursés dans les quatorze (14) jours suivant l'achat tant qu'aucune portion de la Monnaie virtuelle n'a été utilisée, à l'exception de ce qui est autrement requis par la loi applicable. Vous reconnaissez que la Société se réserve le droit de suspendre ou d'enlever entièrement le droit de remboursement si les Utilisateurs finaux abusent de cette politique (ex : remboursement répétés d'un même produit). Les remboursements de monnaie réelle ne pourront se faire qu'à travers le même mode de paiement utilisé lors de l'achat de la Monnaie virtuelle. Veuillez vous assurer que le mode de paiement utilisé peut être utilisé pour la réception du remboursement.

La Société prend très au sérieux les rejets de débit et travaille à éviter leur apparition. Si vous devez soumettre un litige suite à une transaction effectuée avec une carte de crédit, veuillez contacter le Service client en premier lieu, afin que nous puissions trouver une solution. Les Utilisateurs finaux reconnaissent que lorsqu'un rejet de débit apparaît, la Société commencera par suspendre le Compte de l'Utilisateur final associé à la requête. L'Utilisateur final concerné ne pourra retrouver l'accès à son Compte qu'en contactant le Service client et en réglant le montant dû. Afin de conserver la sécurité des Comptes des Utilisateurs finaux, nous pouvons traiter les alertes de fraudes et requêtes d'informations (ex : détenteur de carte ou banque émettrice de carte vérifiant l'authenticité de la transaction) de la même manière que les rejets de débit. Si de multiples rejets de débit ont lieu et concernent le même Compte d'Utilisateur final, la Société se réserve le droit de bannir de façon permanente ce Compte.

La Société se réserve le droit de modifier cette politique à tout moment sans avertissement préalable, mais s'efforcera de manière raisonnable d'être aussi transparente que possible avec ses Utilisateurs finaux. Si vous avez des questions ou des inquiétudes à ce sujet, n'hésitez pas à contacter le Service client.

Conditions générales

Consentement à l'utilisation des données

La Société, ni aucun agent autorisé à agir au nom de la Société, ne vendront jamais des informations permettant de vous identifier personnellement (« Information personnellement identifiable ») sans votre consentement. Nous pouvons être contraints de partager ou de divulguer des Informations personnellement identifiables en vertu de la loi ou pour faire respecter nos droits légaux. En utilisant le Jeu, vous reconnaissez que nous pouvons collecter et stocker vos données ou celles de votre appareil, comme indiqué dans notre Avis de confidentialité. L'utilisation d'Informations personnellement identifiables collectées par nos soins est principalement faite aux fins du service client, d'analyse et d'amélioration du Jeu et des fonctionnalités proposées aux clients, ainsi que pour la mise à disposition des Services. De telles informations nous permettent également de notifier et de fournir aux Utilisateurs finaux une aide et des mises à jour logicielles importantes, et du contenu diffusé de manière dynamique, ainsi que dans d'autres procédures de contrôle et d'assurance qualité dans le but d'améliorer votre expérience jeu. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LA COLLECTE ET L'UTILISATION DES INFORMATIONS DÉSIGNÉES DANS CE CONTRAT ET CES CONDITIONS, VOUS ÊTES PRIÉS DE NE PAS TÉLÉCHARGER, INSTALLER OU UTILISER LE JEU. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Avis de confidentialité ici : https://palia.com/privacy](https://palia.com/privacy).

Utilisateurs finaux du gouvernement des États-Unis

Le Jeu et la documentation liée sont des « Commercial Items » (« Produits commerciaux »), tel que le terme est défini dans l'article 48 C.F.R. § 2.101, qui consistent en un « Commercial Computer Software » (« Logiciel commercial ») et une « Commercial Computer Software Documentation » (« Documentation de logiciel commercial »), tels que ces termes sont utilisés dans les articles 48 C.F.R. § 12.212 ou 48 C.F.R. § 227.7202-1 jusqu'à 227.7202-4, si applicable. Le Logiciel commercial et la Documentation de logiciel commercial sont concédés sous licence aux Utilisateurs finaux du gouvernement des États-Unis (a) uniquement en tant que Produits commerciaux et (b) uniquement avec les droits accordés à tous les autres Utilisateurs finaux en vertu des présentes conditions générales. Non publiés ; tous droits réservés en vertu des lois sur le droit d'auteur des États-Unis.

Assurances relatives aux droits d'exportation

Dans la mesure applicable, il est interdit d'utiliser ou autrement d'exporter ou de réexporter le Jeu hormis dans les cas autorisés par le droit des États-Unis et les lois de la juridiction dans laquelle ils ont été obtenus. En particulier, mais sans s'y limiter, le Jeu ne peut être exporté ou réexporté (a) dans (ou pour une nation ou un résident de) tout pays en situation d'embargo avec les États-Unis ou (b) toute personne figurant sur la liste des « Specially Designated Nationals » (liste des individus ou sociétés susceptibles de poser une menace aux États-Unis) du département du Trésor des États-Unis ou la « Denied Persons List » (liste des individus et sociétés interdites d'export ou de réexport aux États-Unis) du département du Commerce des États-Unis ou la « Entity List » (liste des individus, entreprises et organisations étrangères nécessitant des autorisations pour effectuer certaines actions). En installant ou en utilisant quelconque composant du Jeu ou logiciel lié, vous représentez et garantissez que vous ne vous trouvez pas, ni n'êtes sous le contrôle de, ou n'appartenez pas à la nationalité de ou ne résidez pas dans aucun de ces pays ou sur aucune de ces listes.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

TOUTES LES INFORMATIONS, TOUT LE CONTENU, LES SERVICES ET LES PRODUITS DISPONIBLES DANS LE JEU ET LES LOGICIELS LIÉS SONT FOURNIT « TELS QUELS ». DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, NOUS DÉCLINONS TOUTE GARANTIE ET REPRÉSENTATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. NOUS NE GARANTISSONS PAS LA NON-VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. LA SOCIÉTÉ NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUANT À LA QUALITÉ OU À LA DISPONIBILITÉ DU LOGICIEL ET DU JEU, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, QUE L'ACCÈS À L'UN D'ENTRE EUX SERA ININTERROMPU, CONTINU, EXEMPT DE CYBER-ATTAQUES ET/OU DE HACKS ET/OU DE CRACKS, SANS VIRUS, SANS ERREUR, FIABLE, SÉCURISÉ ET/OU COMPATIBLE AVEC TOUT MATÉRIEL ET/OU LOGICIEL PARTICULIER OU LE FONCTIONNEMENT CONTINU OU LA DISPONIBILITÉ DE TOUT SERVEUR, FONCTION, SERVICE, CONTENU OU GAMEPLAY DONNÉ. LA SOCIÉTÉ PEUT CHANGER, MODIFIER, SUSPENDRE OU SUPPRIMER UN TEL SERVEUR, UNE TELLE FONCTIONNALITÉ, UN TEL SERVICE, UNE TELLE PARTIE DU LOGICIEL, UN TEL CONTENU ET/OU UNE TELLE PARTIE DU JEU À SA SEULE DISCRÉTION ET SANS VOUS EN AVERTIR. LA SOCIÉTÉ DÉCLINE PAR LA PRÉSENTE TOUTE OBLIGATION DE FOURNIR DES SERVICES DE MAINTENANCE ET/OU D'ASSISTANCE EN CE QUI CONCERNE LE LOGICIEL ET LE JEU.

ABSENCE DE GARANTIES

SINGULARITY 6 CORPORATION ET SES DISTRIBUTEURS DÉCLINENT TOUTES GARANTIES CONCERNANT LA CONFIDENTIALITÉ ET L'INTÉGRITÉ DE L'ORDINATEUR OU DES AUTRES RESSOURCES UTILISÉES POUR L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DU JEU. NOUS ET NOS DISTRIBUTEURS NE SERONT PAS NON PLUS TENUS POUR RESPONSABLES EN CAS DE PERTURBATIONS, DÉLAIS OU AUTRES OMISSIONS DANS TOUTE CONNEXION, TOUT ÉCHANGE DE DONNÉES OU AUTRES INTERACTIONS QUE VOUS POUVEZ EFFECTUER EN UTILISANT LE LOGICIEL OU LE JEU, PEU EN IMPORTE LA CAUSE (EX : TOUTE DÉFAILLANCE SYSTÈME, PERTE D'ACCÈS AU SERVEUR OU PERTE DE DONNÉES ÉMANANT DE N'IMPORTE QUELLE CAUSE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, DES CAS DE FORCE MAJEURE, DES CAUSES NATURELLES OU AUTRES (À TITRE D'EXEMPLE, MAIS SANS S'Y LIMITER, DES ÉVÉNEMENTS TELS QUE DES GUERRES, EMBARGOS, OU PANDÉMIES CAUSÉES PAR DES INFECTIONS OU PATHOGÈNES INCONNUS). NOUS NE POUVONS, ET NOS CONCÉDANTS OU DISTRIBUTEURS NE PEUVENT PAS, ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES POUR LE COMPORTEMENT DE TOUT UTILISATEUR OU ORDINATEUR SE CONNECTANT, ÉCHANGEANT DES DONNÉES OU INTERAGISSANT AVEC VOUS OU VOTRE ORDINATEUR DES SUITES DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL OU DU JEU.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

LE TÉLÉCHARGEMENT ET L'UTILISATION DU JEU SE FONT À VOS RISQUES ET PÉRILS. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE VOTRE CAPACITÉ À JOUER AU JEU SERA PROMPTE, SÉCURISÉE, NON-INTERROMPUE OU SANS ACCROCS. EN AUCUN CAS NOUS (Y COMPRIS NOS DIRECTEURS, DIRIGEANTS, NOTRE PERSONNEL, NOS AGENTS, OU NOS EMPLOYÉS) OU NOS AFFILIÉS NE POUVONS ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE D'ACTIVITÉ, L'ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D'UTILISATION DE DONNÉES OU LA PERTE DE DONNÉES, OU L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ), QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, QU'IL S'AGISSE D'UN CONTRAT, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D'UN DÉLIT CIVIL DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DU TÉLÉCHARGEMENT OU DE L'UTILISATION DU JEU, OU DES ACHATS QUI Y SONT EFFECTUÉS.

Conditions et résiliation

Conditions. Ce Contrat et ces Conditions prennent effet dès votre première utilisation de nos Services et demeurent effectifs jusqu'à leur résiliation ou leur remplacement par une nouvelle version ou une version mise à jour, ou, si aucun de ces événement n'a lieu, aussi longtemps que vous continuez d'utiliser nos Services. Dans le cas où nous choisissons de modifier le Contrat ou les Conditions, de mettre un terme aux Service, ou de concéder une licence à un tiers pour le droit de fournir les Services, nous ne sommes pas tenus de vous en avertir. Ni les Services ni notre mise à disposition de l'accès aux Services ne peuvent être considérés comme une location ou un bail de temps sur la capacité de nos serveurs ou d'autres technologies.

Résiliation. Nous nous réservons le droit de résilier ce Contrat et ces Conditions à tout moment, pour n'importe quelle raison, ou sans raison, avec ou sans avertissement. À des fins d'explication et non de limitation, les suspensions et résiliations des Services résultent généralement de violations de ce Contrat ou de ces Conditions. Dans le cas de violations mineures de n'importe laquelle des règles présentées dans le Contrat ou dans les Conditions, vous pouvez, à notre discrétion, recevoir un avertissement préalable et/ou une suspension liée à votre non-respect des présentes conditions avant de mettre un terme au Contrat ou aux Conditions pouvant mener à la modification ou la suppression de votre Compte.

Vous êtes en droit de mettre un terme à ce Contrat ou ces Conditions à tout moment en arrêtant d'utiliser les Services (ex : supprimez votre Compte sur la Plateforme concernée ou supprimez le Jeu).

Lors de la résiliation de ce Contrat ou des Conditions, toutes les licences accordées à cet égard seront immédiatement résiliées sans remboursement, y compris concernant toutes sommes payées aux Plates-formes ou au revendeur avant la résiliation, tous les droit éventuels sur le Jeu ou les Services sont perdus, et vous acceptez et reconnaissez que vous n'êtes pas en droit de réclamer un remboursement de toute somme réglée sur votre Compte avant la résiliation de ce Contrat ou de ces Conditions.

Résolution des litiges

Sauf en cas de recours en injonction ou en équité, vous acceptez de suivre la politique de résolution des litiges énoncée ci-dessous en ce qui concerne toute réclamation ou tout litige potentiel découlant de votre achat et de votre utilisation du Jeu :

Négociations informelles.. Les parties d'un litige lié à ce Contrat ou ces Conditions ou le téléchargement et l'utilisation du Jeu tenteront de négocier de manière informelle un accord ou une résolution potentiels du litige.

Arbitrage en ligne.. Dans le cas où les négociations informelles échoueraient, les parties conviennent d'un arbitrage en ligne définitif, confidentiel et contraignant administré par le Judicial Arbitration & Mediation Services, Inc. (« JAMS » : https://www.jamsadr.com/) conformément aux Streamlined Arbitration Rules (règles d'arbitrage simplifiées) afin de résoudre le litige.

Arbitrage contraignant. Si, pour quelque raison que ce soit, l'arbitrage en ligne n'aboutit pas ou n'est pas disponible pour les parties, celles-ci acceptent de se soumettre à un arbitrage définitif, confidentiel et contraignant à Los Angeles, en Californie, administré par JAMS conformément au règlement d'arbitrage simplifié.

Vous et la Société acceptez que tout arbitrage se limite à la réclamation entre la Société et vous, individuellement. VOUS ET LA SOCIÉTÉ ACCEPTEZ QUE (A) IL N'EXISTE AUCUN DROIT OU AUTORITÉ POUR QU'UN LITIGE SOIT ARBITRÉ SUR LA BASE D'UNE ACTION COLLECTIVE OU POUR UTILISER DES PROCÉDURES D'ACTION COLLECTIVE ; (B) IL N'EXISTE AUCUN DROIT OU AUTORITÉ POUR QU'UN LITIGE SOIT PRÉSENTÉ EN TANT QUE REPRÉSENTANT SUPPOSÉ OU EN TANT QUE PROCUREUR GÉNÉRAL PRIVÉ ; ET (C) AUCUN ARBITRAGE NE DOIT ÊTRE JOINT À UN AUTRE.

Autres

Droit applicable.. Ce Contrat et les Conditions seront régis et interprétés par les lois des États-Unis d'Amérique et le droit de l'État de Californie, sans égard aux principes juridiques adoptés. L'application de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente à ce Contrat et ces Conditions est expressément exclue. Dans la mesure applicable, les Utilisateurs qui accèdent aux Services en dehors des États-Unis sont tenus de se conformer au droit local applicable. Vous acceptez également que dans le cas de toute controverse, réclamation ou litige émanant de ou en lien avec ce Contrat ou ces Conditions, vous et la Société vous soumettez et consentez à la juridiction personnelle des tribunaux de l'État de Californie situés à Los Angeles, Californie, et aux tribunaux fédéraux qui s'y trouvent, ainsi qu'à la compétence de ces tribunaux.

Cession. Nous pouvons céder le présent Contrat et/ou les Conditions, en totalité ou en partie, à toute personne ou entité, à tout moment, avec ou sans votre consentement. Vous ne pouvez procéder à aucune cession sans notre consentement écrit préalable. Toute cession effectuée par vous sans notre consentement écrit préalable est nulle.

Notifications. Les notifications qui vous sont adressées peuvent être faites en publiant une notification (ou un lien vers une notification) par le biais du Jeu, par courrier électronique ou sur notre Site web, à notre seule et entière discrétion. Sans limitation, vous acceptez qu'une version imprimée du présent Contrat et/ou des Conditions, ainsi que de tout avis donné sous forme électronique, soit admissible dans le cadre de procédures judiciaires ou administratives fondées sur le présent Contrat ou les Conditions ou s'y rapportant, selon le cas, dans la même mesure et sous réserve des mêmes conditions que d'autres documents et dossiers commerciaux générés et conservés à l'origine sous forme imprimée.

Non-renonciation. Notre incapacité à faire valoir une clause de Contrat ou des Conditions ne pourra être interprétée comme une (1) renonciation à cette clause, ou (2) diminution du droit de faire valoir les clauses concernées. En outre, nous pouvons choisir de renoncer à faire valoir une clause de ce Contrat ou de ces Conditions dans un cas particulier ; cependant, vous demeurez obligé de vous conformer à la clause renoncée à l'avenir.

Force majeure. Nous ne pourrons être considérés comme étant en défaut par rapport à ce Contrat ou aux Conditions dans la mesure où l'exécution de ses obligations serait retardée ou empêchée pour cause de cas de force majeure, de pandémie causée par une infection bactériologique ou virale, y compris, mais sans s'y limiter, feux, catastrophes naturelles, accidents, ordre gouvernemental ou juridique, y compris des sanctions liées aux guerres, invasions, opérations militaires ou autres conflits armés (que la guerre soit déclarée ou non), menaces ou actes terroristes, rébellions ou autres troubles civiles, guerres, embargos, grèves, pénuries de matériel ou de ressources, coupures de courant ou autres causes en dehors de notre contrôle.

Divisibilité. Si tout élément du présent Contrat ou de ces Conditions sont jugés invalides ou inapplicables, cette portion devra alors être retirée, et le reste du Contrat et des Conditions aura pleine force et effet.

Intégralité du Contrat. Ce Contrat et ces Conditions, ainsi que d'autres accords applicables ci-inclus, constituent et contiennent l'intégralité du contrat entre les parties, en rapport avec le sujet des présentes et supplante tout accord préalable oral ou écrit.

Frais légaux. Dans l'éventualité où l'une des parties nécessite d'obtenir l'assistance d'un avocat afin de faire respecter les conditions de ce Contrat et/ou ces Conditions, la partie gagnante d'une telle mesure d'application aura droit au remboursement de tous les frais d'avocat raisonnables en lien avec cette action.

Survie. Toutes les dispositions raisonnablement nécessaires pour préserver tous les droits et toutes les réclamations disponibles de notre part survivent à la résiliation du présent Contrat et des Conditions, quelle qu'en soit la raison.